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CONDITIONS DE VENTE

Nos conditions de vente
CEE (Hors France métropolitaine) :
Prix TTC - maximum : 120 bouteilles
Hors CEE :
détaxe à partir de 2000 frs de commande - maximum : 5000 frs

Sécurité
Ce serveur est sécurisé par le protocle SSL qui contrôle la validité des droits d'accès lors du paiment par carte bancaire, et crypte vos échanges afin d'en garantir la confidentialité.

Paiments acceptés
carte VISA & MASTERCARD. (possibilité de paiement par chèque si vous le souhaitez)

Transport
Tous nos produits sont emballés suivant les normes de transport et couverts par un contrat d'assurance. Les colis expédiés sont suivis 24h/24, 7 jours sur 7, par la mise en oeuvre d'une procédure interactive avec nos transporteurs. Les frais de transports sont facturés en francs français suivant un barême établi par destination et par poids, sur votre bon de commande. Lors de l'ouverture de votre colis, si votre marchandise est endommagée, faites le constater par le transporteur et mentionnez les dégats constatés sur votre récépissé de transport.

Délais de livraison
15 jours maximum à reception de la commande. Dans le cas où le produit ne pourrait être livré dans ces délais, nous vous informons pas courrier, fax ou e-mail. Nous nous réservons le droit de ne pas livrer certaines commandes en raison de difficultés éventuelles d'acheminement.

Responsabilité contractuelle
Nos obligations contractuelles seront suspendues de plein droit, sans formalité, et notre responsabilité dégagée, en cas d'événements susceptibles d'arrêter ou de réduire la fabrication ou le transport des marchandises, ou d'empêcher l'exécution normale de la vente.

Articles en stock
Les articles réfénercés sur notre catalogue seront disponibles à la vente jusqu'à épuisement des stocks. Des ruptures de stocks peuvent intervenir sans engager notre responsabilité.

Clause de réserve de propriété
La marchandise reste notre propiété jusqu'au paiement intégral de la commande. Nous nous engageons à rembourser ou échanger les produits défectueux ou non conformes dans les plus brefs délais.

Emballage personnalisé
A votre demande, nous emballons votre commande dans un papier cadeau, et l'accompagnons d'une carte de votre part. Nous livrons à l'adresse de votre choix dans le monde entier.

Respect de la vie privée
Conformément à la loi Informatique & Libertés du 6 janvier 1978, vious avez un droit d'accès et de rectification aux informations vous concernant.

Réglement des litiges
Seul le tribunal d'Avignon (France) est compétent en cas de litiges.

Toute reproduction totale ou partielle de notre catalogue internet est interdite, en France ou à l'étranger.

La bouteillerie du palais des papes est une appellation déposée.




				CONDITIONS DE VENTE Nos conditions de vente CEE (Hors France métropolitaine) : Prix TTC - maximum : 120 bouteilles Hors CEE : détaxe à partir de 2000 frs de commande - maximum : 5000 frs Sécurité Ce serveur est sécurisé par le protocle SSL qui contrôle la validité des droits d'accès lors du paiment par carte bancaire, et crypte vos échanges afin d'en garantir la confidentialité. Paiments acceptés carte VISA & MASTERCARD. (possibilité de paiement par chèque si vous le souhaitez) Transport Tous nos produits sont emballés suivant les normes de transport et couverts par un contrat d'assurance. Les colis expédiés sont suivis 24h/24, 7 jours sur 7, par la mise en oeuvre d'une procédure interactive avec nos transporteurs. Les frais de transports sont facturés en francs français suivant un barême établi par destination et par poids, sur votre bon de commande. Lors de l'ouverture de votre colis, si votre marchandise est endommagée, faites le constater par le transporteur et mentionnez les dégats constatés sur votre récépissé de transport. Délais de livraison 15 jours maximum à reception de la commande. Dans le cas où le produit ne pourrait être livré dans ces délais, nous vous informons pas courrier, fax ou e-mail. Nous nous réservons le droit de ne pas livrer certaines commandes en raison de difficultés éventuelles d'acheminement. Responsabilité contractuelle Nos obligations contractuelles seront suspendues de plein droit, sans formalité, et notre responsabilité dégagée, en cas d'événements susceptibles d'arrêter ou de réduire la fabrication ou le transport des marchandises, ou d'empêcher l'exécution normale de la vente. Articles en stock Les articles réfénercés sur notre catalogue seront disponibles à la vente jusqu'à épuisement des stocks. Des ruptures de stocks peuvent intervenir sans engager notre responsabilité. Clause de réserve de propriété La marchandise reste notre propiété jusqu'au paiement intégral de la commande. Nous nous engageons à rembourser ou échanger les produits défectueux ou non conformes dans les plus brefs délais. Emballage personnalisé A votre demande, nous emballons votre commande dans un papier cadeau, et l'accompagnons d'une carte de votre part. Nous livrons à l'adresse de votre choix dans le monde entier. Respect de la vie privée Conformément à la loi Informatique & Libertés du 6 janvier 1978, vious avez un droit d'accès et de rectification aux informations vous concernant. Réglement des litiges Seul le tribunal d'Avignon (France) est compétent en cas de litiges. Toute reproduction totale ou partielle de notre catalogue internet est interdite, en France ou à l'étranger. La bouteillerie du palais des papes est une appellation déposée.